M. Dutertre Xavier, Agissant pour le compte de la société Copyright-x en cours de formation
Numéro de dépôt :
3890613
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2022
Présentation de la marque CX Copyright-x
Déposée le 20 janvier 2012 par monsieur Dutertre Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CX Copyright-x » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est monsieur Dutertre Xavier domicilié(e) 4 bis Chemin du Plessis - 27180 - LE PLESSIS-GROHAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dutertre Xavier domicilié(e) 4 bis Chemin du Plessis - 27180 - LE PLESSIS-GROHAN - France.
La marque CX Copyright-x a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Dutertre Xavier, Agissant pour le compte de la société Copyright-x en cours de formation - 4 bis Chemin du Plessis - 27180 - LE PLESSIS-GROHAN - France
M. Dutertre Xavier - 4 bis Chemin du Plessis - 27180 - LE PLESSIS-GROHAN - France
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 18 mars 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°644684 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18
Inscription le 29 juin 2018 - Changement d'adresse n°727067 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-29
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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